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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD CACTUS
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JEAN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JEAN'S
SD CACTUS (SARL)

Numéro de dépôt :
1677537
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2001
JEAN\'S de SD CACTUS

Présentation de la marque JEAN'S

Déposée le 2 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD CACTUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JEAN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SD CACTUS domicilié(e) 5, RUE DU PRESIDENT FAVRE, 74000 ANNECY - France.

La marque JEAN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN'S est expirée depuis le 2 juillet 2001.

SD CACTUS a également déposé les autres marques suivantes : RNR , ROCK'N'ROLL JEAN'S MAKE A DIFFERENCE , ROCK'N'ROLL JEAN'S , ROCK'N'ROLL JEAN'S MAKE A DIFFERENCE


SD CACTUS (SARL) - 5, RUE DU PRESIDENT FAVRE, 74000 ANNECY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 8 septembre 1994 - RESILIATION DE LICENCE n°176019 - Publication au BOPI 1994-09-08

Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173474 - Publication au BOPI 1994-06-14

Inscription le 24 novembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°151918 - Publication au BOPI 1992-11-24

Inscription le 29 avril 1992 - Transmission de propriété n°62793 - Publication au BOPI 1992-04-29

Parfumerie, cosmétiques;Lunettes;Bijouterie;horlogerie;Sacs d'écoliers, de voyage, à mains malles et valises;parapluies; Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.